Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MABOVER
SICFO STANLEY - SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE FRANCAISE DES OUTILS STANLEY (société anonyme)

Numéro de dépôt :
97669795
Date de dépôt :
21/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2007

Présentation de la marque MABOVER

Déposée le 21 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) SICFO STANLEY - SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE FRANCAISE DES OUTILS STANLEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MABOVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-17 du 25 avril 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SICFO STANLEY - SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE FRANCAISE DES OUTILS STANLEY domicilié(e) Rue Auguste Jouchoux, ZI Trepillot, 25000 BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 580 500 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SUEUR & L'HELGOUALCH - France.

La marque MABOVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97669795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MABOVER est expirée depuis le 21 mars 2007.

SICFO STANLEY - SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE FRANCAISE DES OUTILS STANLEY a également déposé les autres marques suivantes : DISC , SATNLEY BOULE , SKINACIER , galaxie


SICFO STANLEY - SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE FRANCAISE DES OUTILS STANLEY (société anonyme) - Rue Auguste Jouchoux, ZI Trepillot, 25000 BESANCON - France - SIREN 675580500


CABINET SUEUR & L'HELGOUALCH - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-35

Inscription le 12 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370636 - Publication au BOPI 2003-05-12

Inscription le 21 septembre 1999 - Changement de dénomination n°284878 - Publication au BOPI 1999-09-21

Publication - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1997-17

Appareils et instruments de mesure en général, appareils et instruments de mesures linéaires